Essé, la Roche aux fées
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1 rue de la Seiche • 35150 Essé • Tél : 02 99 47 06 01 • Fax : 02 99 47 05 58
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Les mentions légales

Site officiel de la commune de Essé

• Adresse :
1 rue de la Seiche - 35150 Essé

• Téléphone :
02 99 44 56 79

• Télécopie :
02 99 47 05 58

• Directeur de la Publication
Joseph GESLIN (Maire de Essé)

• Directeur de la rédaction et concepteur du site (webmaster/designer)
Frédéric GILHODES (Adjoint - commission Communication)

(réalisation gracieuse, sans contre-partie / droits de diffusion laissés à la commune de Essé)

• Le site est hébergé par
Nuxit accéder au site de Nuxit.

• Nom de domaine
www.esse-larocheauxfees.fr : enregistré par la commune de Essé

• Mise en ligne du site
1er juillet 2009

• Crédits Photos
Les photos sont réservées, et, malgré leur diffusion grâcieuse sur ce site, restent la propriété de leur ayant-droits (propriétaire) : Christelle Portais, Frédéric Gilhodes, Mairie de Essé, Communauté de Communes du Pays de la Roche aux Fées, et Patrick Marsollier (photo des élus)... La reproduction est interdite sans accord de l'ayant-droits. Pour faire une demande, utilisez le formulaire de contact de la commission communication.

• Reproduction limitée des contenus "textuels"
Les contenus "textuels" sont librement diffusables à la condition expresse de mentionner leur origine (www.esse-larocheauxfees.fr), de créer un lien hypertexte, et que leur diffusion reste gratuite et publique (non-payante et non-privée, ou soumise à une inscription). Toute autre diffusion doit faire l'objet d'une autorisation préalable, écrite.

• Reproduction interdite des autres supports
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale des images, animations vectorielles, illustrations, documents vidéo, sonore, musicale, photos, icones, scripts, feuilles de styles, outils développés... est strictement interdite sans autorisation de la commune de Essé.

Le site Internet www.esse-larocheauxfees.fr (textes, éléments graphiques, photos, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuites (pénales ou civiles).

• Informations personnelles
Les données vous concernant (courriel de contact, cookie, Ip...) sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées par un tiers. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

Ainsi, vous pouvez exiger une réctification, une suppression, et une modification... totales ou partielles des informations vous concernant.

• Responsabilités limitées
La commune de Essé ne peut être tenue responsable des défaillances techniques (difficultés d'affichage du site, de défaut d'hébergement, coupures de réseau...), du contenu des liens qui pointent vers des sites partenaires ou extérieurs, de médias hébergés par des sites externes (hors http://www.esse-larocheauxfees/), ou des informations erronées, des omissions, dans les textes ou illustrations du site. Toutes les informations peuvent faire l'objet de modifications et suppressions sans préavis. En cas de doute sur une information, il est primordial de contacter la municipalité.
• Information sur la création du site
Le codage "à la main" (sans logiciel Wysiwig) du site a suscité une attention particulière afin qu'il respecte les standards du Web, normalisés par la W3C (World Wide Web Consortium). Gage de qualité, ce site est certifié par la W3C pour son Xhtml strict 1.0 (évolution du Html) et son CSS de niveau 2. Il a ainsi reçu les labels de certification :

 

Un site web ne s'affiche pas identiquement selon la machine utilisée (pda, ordinateur, téléphone...), son système d'exploitation (Windows, Linux, MacOS, WinCE...), les dimensions physiques de l'écran (16/9 - 4/3...), la résolution affichée, les paramètres d'affichage des couleurs (en bits), le navigateur utilisé (Opéra, Firefox, Internet Explorer, Safari...)... Pour toutes ces nombreuses raisons, la W3C a proposé de standardiser la conception des sites Web en fonction de critères normalisés plus ou moins "stricts". Le site de Essé respecte les standards les plus stricts, afin qu'il soit interopérable, c'est à dire qu'il soit lisible dans la plupart des conditions. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter cet excellent article pour comprendre pourquoi le respect des normes W3c. Contrairement aux recommandations de la W3c, il a été délibéremment choisi que les liens qui pointent sur des sites extérieurs soient affichés dans un nouvel onglet. Consulter la fiche de la W3c sur Wikipédia.

 

• Informatique et libertés
Conformément aux lois informatique et libertés, les données personnelles que vous êtes ammenées à nous communiquer, sont protégées par la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978. Vos coordonnées personnelles (telles que et votre adresse de messagerie) sont reservées à l'usage interne de la municipalité qui s'engage à ne jamais les communiquer à des tiers. Ces données sont reservées à des fins de communication avec les visiteurs du site de la commune.
Les usagers internautes ayant créée un compte, disposent à tout moment d'un droit d'accéder, de rectifier, de compléter, de clarifier, de mettre à jour et de supprimer des données qui les concernent (conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
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